77307_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEVRAIN"



Informations

Nom du document DU_77307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEVRAIN
Maillage 77307 MONTEVRAIN
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2024 à 12:10
Publié le 04/10/2024 à 17:36
Mis à jour le 04/10/2024 à 17:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77307_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-459d4c56160fe553a01916a2595a72ff
Producteur Ville de Montévrain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTEVRAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77307
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7281983,48.8506461,2.7740605,48.8839837]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77307_20240926_delib_approbation_R_20240926.pdf Délibération d’approbation
77307_procedure_20240926.pdf Procédure
77307_rapport_1_20240926.pdf Partie 1
77307_rapport_2_20240926.pdf Partie 2
77307_rapport_3_20240926.pdf Partie 3
77307_rapport_4_20240926.pdf Partie 4
77307_rapport_5_20240926.pdf Partie 5
77307_rapport_6_20240926.pdf Partie 6
77307_rapport_7_20240926.pdf Partie 7
77307_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77307_prescription_pct_99_00_1_20240926.pdf Autre (1)
77307_prescription_pct_99_00_2_20240926.pdf Autre (2)
77307_prescription_pct_99_00_3_20240926.pdf Autre (3)
77307_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
77307_reglement_graphique_1_20240926.pdf Règlement graphique 1
77307_reglement_graphique_2_20240926.pdf Règlement graphique 2
77307_info_surf_02_00_20240926.pdf Zone d'aménagement concerté
77307_info_surf_03_00_20240926.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
77307_info_surf_04_00_20240926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77307_info_surf_09_00_20240926.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
77307_info_surf_10_00_20240926.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
77307_info_surf_14_00_20240926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77307_info_surf_17_00_20240926.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77307_info_surf_19_01_1_20240926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77307_info_surf_19_01_2_20240926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77307_info_surf_20_00_20240926.pdf Règlement local de publicité
77307_info_surf_25_00_20240926.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
77307_info_surf_32_00_20240926.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77307_info_surf_38_00_20240926.pdf Secteurs d'information sur les sols
77307_info_surf_41_00_20240926.pdf Bande de recul le long des axes à grande circulation
77307_info_surf_99_00_1_20240926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77307_info_surf_99_00_2_20240926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77307_liste_sup_20240926.pdf Liste sup
77307_oap_20240926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Montévrain
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-montevrain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-montevrain.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.