91521_PLU_20190221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RIS-ORANGIS"


Informations

Nom du document DU_91521
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RIS-ORANGIS
Maillage 91521 RIS-ORANGIS
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2022 à 09:42
Publié le 05/07/2022 à 10:45
Mis à jour le 05/07/2022 à 10:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91521_PLU_20190221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45aa44313016659711ab682bb643eecd
Producteur Mairie de Ris-Orangis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIS-ORANGIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91521
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/07/2022.
Emprise [2.3832555,48.6238283,2.4377166,48.667261]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91521_procedure_20190221.pdf Procédure
91521_rapport_20190221.pdf Rapport
91521_padd_20190221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91521_reglement_20190221.pdf Règlement écrit
91521_reglement_graphique_20190221.pdf Règlement graphique
91521_info_surf_04_20190221.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91521_plan_SUP_20210221.pdf Plan SUP
91521_orientations_amenagement_20190221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ris-Orangis
Téléphone : Aucun
Courriel : S.ZAPLOTNY@ville-ris-orangis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : S.ZAPLOTNY@ville-ris-orangis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.