89055_PLU_20260908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIENON-SUR-ARMANCON"



Informations

Nom du document DU_89055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIENON-SUR-ARMANCON
Maillage 89055 BRIENON-SUR-ARMANCON
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2026 à 08:41
Publié le 15/09/2026 à 09:21
Mis à jour le 15/09/2026 à 09:21
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 89055_PLU_20260908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-45c7916fa89383d076d71ff573953a60
Producteur Mairie de Brienon sur Armançon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIENON-SUR-ARMANCON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89055
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5768398,47.9715314,3.6595108,48.0307097]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
89055_jugement_20260809.pdf Jugement abrogation partielle
89055_procedure_20260809.pdf Procédure
89055_20260908_rapport_E_1_20260908.pdf Diganostic et EIE
89055_20260908_rapport_E_2_20260908.pdf Evaluation environnementale
89055_20260908_rapport_M1_3_20260908.pdf Notice M1
89055_padd_20240515.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89055_prescription_surf_02_00_1_20260908.pdf PPRN règlement
89055_prescription_surf_02_00_2_20260908.pdf PPRN carte
89055_reglement_20260908.pdf Règlement écrit
89055_reglement_graphique_1_20260908.pdf Règlement graphique 1
89055_reglement_graphique_2_20260908.pdf Règlement graphique 2
89055_reglement_graphique_3_20260908.pdf Règlement graphique 3
89055_reglement_graphique_4_20260908.pdf Règlement graphique 4
89055_reglement_graphique_5_20260908.pdf Règlement graphique 5
89055_info_lin_19_01_20260908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89055_info_surf_04_00_1_20260908.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
89055_info_surf_04_00_2_20260908.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
89055_info_surf_42_01_1_20260908.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir (1)
89055_info_surf_42_01_2_20260908.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir (2)
89055_info_surf_42_02_1_20260908.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable (1)
89055_info_surf_42_02_2_20260908.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable (2)
89055_info_surf_99_00_1_20260908.pdf Annexes sanitaires
89055_info_surf_99_00_2_20260908.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
89055_info_surf_99_00_3_20260908.pdf Avis MRAe
89055_info_surf_99_00_4_20260908.pdf Bilan de la concertation
89055_liste_annexes_20260908.pdf Liste annexes
89055_liste_sup_20260908.pdf Liste sup
89055_plan_sup_1_20260908.pdf Plan sup 1
89055_plan_sup_2_20260908.pdf Plan sup 2
89055_oap_18_00_20260908.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brienon sur Armançon
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.brienon@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Brienon sur Armançon
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.brienon@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 89055 BRIENON-SUR-ARMANCON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.