26327_CC_20160203

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ROMAN"



Informations

Nom du document DU_26327
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ROMAN
Maillage 26327 SAINT-ROMAN
Source Inconnue
Téléversé le 06/05/2019 à 20:36
Publié le 17/05/2019 à 11:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26327_CC_20160203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45cb719242464d835cc052f891247e9e
Producteur Communauté des Communes du Diois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.394135165247671,44.67801113223925,5.453404464348524,44.70595289735051]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26327_PG_dossier_CC_20160203.pdf PG dossier CC
26327_TA_20160203.pdf TA
26327_carte_foret_onf_20160203.pdf Carte foret onf
26327_carte_zones_inondables_20160203.pdf Carte zones inondables
26327_fiche_risques_20160203.pdf Fiche risques
26327_info_lin_19_aep_20160203.pdf Info lin 19 aep
26327_info_surf_19_20160203.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
26327_liste_SUP_20160203.pdf Liste SUP
26327_plan_SUP_20160203.pdf Plan SUP
26327_procedure_20160203.pdf Procédure
26327_rapport_1_20160203.pdf Partie 1
26327_rapport_2_20160203.pdf Partie 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des Communes du Diois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.