30151_PLU_20240903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSSAN"


Informations

Nom du document DU_30151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSSAN
Maillage 30151 LUSSAN
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2025 à 09:21
Publié le 05/02/2025 à 13:46
Mis à jour le 05/02/2025 à 13:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30151_PLU_20240903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45ccdf57fe924f9cd05d5a46d48bdeb9
Producteur Commune de Lussan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30151
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3127591,44.1257795,4.4299067,44.2069035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30151_procedure_20140522.pdf Procédure
30151_procedure_20160609.pdf Procédure
30151_procedure_20240903.pdf Procédure
30151_rapport_1_20130219.pdf Partie 1
30151_rapport_1_20240903.pdf Partie 1
30151_rapport_2_20240903.pdf Partie 2
30151_rapport_3_20240903.pdf Partie 3
30151_padd_20240903.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30151_reglement_20130219.pdf Règlement écrit
30151_reglement_graphique_20240903.pdf Règlement graphique
30256_Plan_DPU_20130219.pdf Plan DPU
30256_Plan_SUP_20130219.pdf Plan SUP
30256_Plan_nuisances_20130219.pdf Plan nuisances
30256_ZAD_Candenas_20130219.pdf ZAD Candenas
30256_liste_SUP_20130219.pdf Liste SUP
30256_liste_emplacements_reserves_20130219.pdf Liste emplacements reserves
30256_vestiges_archeologiques_20130219.pdf Vestiges archeologiques
30151_orientations_amenagement_20240903.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lussan
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lussan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lussan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.