39306_PLU_20221216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACORNAY"


Informations

Nom du document DU_39306
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACORNAY
Maillage 39306 MACORNAY
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2023 à 12:44
Publié le 10/05/2023 à 14:32
Mis à jour le 10/05/2023 à 14:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39306_PLU_20221216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45d341d467393a07900bad13664e24cd
Producteur Commune de MACORNAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MACORNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39306
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5312859,46.6225417,5.5554735,46.6606997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/02/2023
Date de publication : 01/02/2023
Date de révision : 10/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39306_procedure_20221216.pdf Procédure
39306_rapport_1_20221216.pdf Partie 1
39306_rapport_2_20221216.pdf Partie 2
39306_rapport_3_20221216.pdf Partie 3
39306_rapport_4_20221216.pdf Partie 4
39306_padd_20221216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39306_prescription_surf_07_01_20221216.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
39306_reglement_20221216.pdf Règlement écrit
39306_reglement_graphique_1_20221216.pdf Règlement graphique 1
39306_reglement_graphique_2_20221216.pdf Règlement graphique 2
39306_info_lin_19_01_1_20221216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39306_info_lin_19_01_2_20221216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39306_info_surf_04_00_20221216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39306_info_surf_08_00_20221216.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39306_info_surf_19_01_20221216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39306_info_surf_97_00_20221216.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
39306_liste_annexes_20221216.pdf Liste annexes
39306_liste_sup_20221216.pdf Liste sup
39306_plan_sup_20221216.pdf Plan sup
39306_orientations_amenagement_18_00_20221216.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MACORNAY
Téléphone : 03 84 47 00 79
Courriel : mairie@macornay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 47 00 79
Courriel : mairie@macornay.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 39306 MACORNAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.