08203_PLU_20181219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUIGNICOURT-SUR-VENCE"



Informations

Nom du document DU_08203
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUIGNICOURT-SUR-VENCE
Maillage 08203 GUIGNICOURT-SUR-VENCE
Source Inconnue
Téléversé le 07/01/2020 à 18:21
Publié le 17/01/2020 à 17:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 08203_PLU_20181219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45dac2539359229d04940bb57b426e7a
Producteur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES CRÊTES PRÉARDENNAISES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUIGNICOURT-SUR-VENCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.592095585513503,49.67208969677392,4.671190109939098,49.70428890132309]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08203_info_lin_19_01_20181219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08203_info_surf_04_20181219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08203_liste_annexes_20181219.pdf Liste annexes
08203_liste_sup_20181219.pdf Liste sup
08203_orientations_amenagement_1_20181219.pdf OAP 1
08203_padd_20181219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08203_plan_sup_20181219.pdf Plan sup
08203_procedure_20181219.pdf Procédure
08203_rapport_1_20181219.pdf Partie 1
08203_reglement_20181219.pdf Règlement écrit
08203_reglement_graphique_20181219.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES CRÊTES PRÉARDENNAISES
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@lescretes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@lescretes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.