63247_PLU_20210511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUROL"


Informations

Nom du document DU_63247
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUROL
Maillage 63247 MUROL
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2021 à 11:25
Publié le 22/06/2021 à 18:19
Mis à jour le 22/06/2021 à 18:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63247_PLU_20210511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45ee8d47883fa6f9e2ecc670c2251ba2
Producteur MASSIF DU SANCY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MUROL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63247
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2021.
Emprise [2.8515013,45.5608485,2.9652858,45.6063499]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63247_procedure_20210511.pdf Procédure
63247_rapport_1_20210511.pdf Partie 1
63247_rapport_2_20210511.pdf Partie 2
63247_rapport_3_20210511.pdf Partie 3
63247_rapport_4_20210511.pdf Partie 4
63247_rapport_5_20210511.pdf Partie 5
63247_rapport_6_20210511.pdf Partie 6
63247_rapport_7_20210511.pdf Partie 7
63247_rapport_8_20210511.pdf Partie 8
63247_padd_20210511.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63247_prescription_surf_01_20210511.pdf Espace boisé classé
63247_prescription_surf_02_20210511.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
63247_prescription_surf_05_20210511.pdf Emplacement réservé
63247_prescription_surf_07_04_20210511.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
63247_prescription_surf_16_01_20210511.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
63247_prescription_surf_25_00_20210511.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
63247_reglement_20210511.pdf Règlement écrit
63247_reglement_graphique_20210511.pdf Règlement graphique
63247_info_lin_19_aep_20210511.pdf Info lin 19 aep
63247_info_lin_19_eu_20210511.pdf Info lin 19 eu
63247_info_surf_04_20210511.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63247_info_surf_08_00_20210511.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
63247_info_surf_19_01_20210511.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63247_info_surf_37_00_20210511.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
63247_info_surf_38_00_20210511.pdf Secteurs d'information sur les sols
63247_info_surf_argile_20210511.pdf Info surf argile
63247_info_surf_mvt_terrain_20210511.pdf Info surf mvt terrain
63247_liste_sup_20210511.pdf Liste sup
63247_plan_sup_20210511.pdf Plan sup
63247_orientations_amenagement_20210511.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MASSIF DU SANCY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.murol@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.murol@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.