60051_CC_20110511

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BEAUDEDUIT"


Informations

Nom du document DU_60051
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BEAUDEDUIT
Maillage 60051 BEAUDEDUIT
Source Inconnue
Téléversé le 22/12/2019 à 09:36
Publié le 22/06/2020 à 19:27
Mis à jour le 22/06/2020 à 19:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60051_CC_20110511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45f3a9c4d015b42be10ec1e56e7ae074
Producteur Mairie de Beaudéduit

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUDEDUIT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [2.034607842532429,49.665849058908194,2.091161356405942,49.69385524689081]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60051_info_lin_99_00_20110511.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60051_info_pct_99_00_20110511.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60051_info_surf_19_01_20110511.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60051_rapport_1_20110511.pdf Partie 1
60051_sectorisation_graphique_1_20110511.pdf Sectorisation graphique 1
60051_sectorisation_graphique_2_20110511.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beaudéduit
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beaudeduit@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beaudeduit@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.