26156_CC_20100525

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LARNAGE"


Informations

Nom du document DU_26156
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LARNAGE
Maillage 26156 LARNAGE
Source Inconnue
Téléversé le 13/09/2019 à 09:35
Publié le 25/09/2019 à 16:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26156_CC_20100525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45ff7019afbe9d33552a7acbc2aa4b16
Producteur Mairie de Larnage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LARNAGE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.846361485229838,45.074428962538654,4.880649594837884,45.12705484206553]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26156_SUP_20100525.pdf SUP
26156_info_surf_14_20100525.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26156_info_surf_19_20100525.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
26156_info_surf_19_AEP_20100525.pdf Info surf 19 AEP
26156_info_surf_19_EU_20100525.pdf Info surf 19 EU
26156_procedure_20100525.pdf Procédure
26156_rapport_20100525.pdf Rapport
26156_reglement_graphique_20100525.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Larnage
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@larnage.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@larnage.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.