01361_PLU_20180702
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-NIOST"
Informations
Nom du document | DU_01361 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-NIOST |
Maillage | 01361 SAINT-JEAN-DE-NIOST |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 10/02/2020 à 09:37 |
Publié le | 21/02/2020 à 11:13 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 7 |
Nom de l'archive | 01361_PLU_20180702 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-462009cb2277ff269ee4ba32660daaf9 |
Producteur | DDT de l’Ain unité SIG |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-NIOST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [5.166607439708987,45.81848886747013,5.246752657061669,45.85831072864508] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
DDT de l’Ain unité SIG
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr |
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