01361_PLU_20180702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-NIOST"


Informations

Nom du document DU_01361
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-NIOST
Maillage 01361 SAINT-JEAN-DE-NIOST
Source Inconnue
Téléversé le 10/02/2020 à 09:37
Publié le 21/02/2020 à 11:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 01361_PLU_20180702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-462009cb2277ff269ee4ba32660daaf9
Producteur DDT de l’Ain unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-NIOST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.166607439708987,45.81848886747013,5.246752657061669,45.85831072864508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01361_annexes_graphiques_M1_20151012.pdf Annexes graphiques M1
01361_annexes_informatives_20151012.pdf Annexes informatives
01361_annexes_informatives_M1_20151012.pdf Annexes informatives M1
01361_arrete_bruit_20180702.pdf Arrete bruit
01361_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20180702.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01361_padd_20121025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01361_page_de_garde_et_liste_des_pieces_M1_20151012.pdf Page de garde et liste des pieces M1
01361_pieces_administratives_M1_20151012.pdf Pieces administratives M1
01361_plan_pprn_20010207.pdf Plan pprn
01361_rapport_20151012.pdf Rapport
01361_rapport_pprn_20010207.pdf Rapport pprn
01361_reglement_20151210.pdf Règlement écrit
01361_reglement_pprn_20010207.pdf Reglement pprn
01361_zonage_1_20151012.pdf Zonage 1
01361_zonage_2_20151012.pdf Zonage 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l’Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

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