42199_PLU_20190624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-D'APCHON"



Informations

Nom du document DU_42199
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-D'APCHON
Maillage 42199 SAINT-ANDRE-D'APCHON
Source Inconnue
Téléversé le 28/08/2019 à 11:39
Publié le 26/09/2019 à 11:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 42199_PLU_20190624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4637a922a03b5a6414de2a0dcc634efe
Producteur Mairie de SAINT-ANDRE-D'APCHON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-D'APCHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.8957542216637133,46.011981706786536,3.969297779646348,46.043017741666766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42199_annexes_01_20190624.pdf Annexes 01
42199_info_lin_19_20190624.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42199_info_surf_19_01_20190624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42199_info_surf_19_02_20190624.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42199_liste_sup_20190624.pdf Liste sup
42199_orientations_amenagement_20190624.pdf OAP
42199_padd_20190624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42199_prescription_surf_02_01_20190624.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
42199_prescription_surf_02_02_20190624.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
42199_prescription_surf_05_20190624.pdf Emplacement réservé
42199_prescription_surf_99_20190624.pdf Autre
42199_procedure_20190624.pdf Procédure
42199_rapport_20190624.pdf Rapport
42199_reglement_20190624.pdf Règlement écrit
42199_reglement_graphique_20190624.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-ANDRE-D'APCHON
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-andre-d-apchon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-andre-d-apchon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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