31183_PLU_20191008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FIGAROL"


Informations

Nom du document DU_31183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FIGAROL
Maillage 31183 FIGAROL
Source Téléversement
Téléversé le 13/09/2024 à 10:20
Publié le 13/09/2024 à 11:10
Mis à jour le 13/09/2024 à 11:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31183_PLU_20191008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-463fbe8ef951032c9bd442f54c7ea8f3
Producteur Mairie de Figarol

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FIGAROL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31183
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.8815915,43.0670774,0.9330377,43.1042291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31183_procedure_20191008.pdf Procédure
31183_rapport_1_20191008.pdf Partie 1
31183_padd_20191008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31183_prescription_surf_02_00_20191008.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
31183_prescription_surf_05_00_20191008.pdf Emplacement réservé
31183_prescription_surf_07_00_20191008.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31183_reglement_20191008.pdf Règlement écrit
31183_reglement_graphique_1_20191008.pdf Règlement graphique 1
31183_info_surf_19_01_20191008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31183_info_surf_99_00_cizi_20191008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cizi)
31183_liste_annexes_20191008.pdf Liste annexes
31183_liste_sup_20191008.pdf Liste sup
31183_plan_sup_20191008.pdf Plan sup
31183_orientations_amenagement_1_20191008.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.