77401_PLU_20180524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-AULDE"



Informations

Nom du document DU_77401
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-AULDE
Maillage 77401 SAINTE-AULDE
Source Inconnue
Téléversé le 26/03/2020 à 16:34
Publié le 27/03/2020 à 09:34
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77401_PLU_20180524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4657b57878d29baafbabfdac2aabaf8e
Producteur Communauté d'Agglomération de Coulommiers Pays de Brie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-AULDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.1366203484385564,48.98917159449343,3.209462773840666,49.02070842143763]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77401_info_lin_19_1_20180524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77401_info_lin_19_2_20180524.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77401_liste_sup_20180524.pdf Liste sup
77401_orientations_amenagement_20180524.pdf OAP
77401_padd_20180524.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77401_plan_annexe_20180524.pdf Plan annexe
77401_plan_sup_20180524.pdf Plan sup
77401_procedure_20180524.pdf Procédure
77401_rapport_1_20180524.pdf Partie 1
77401_rapport_2_20180524.pdf Partie 2
77401_rapport_3_20180524.pdf Partie 3
77401_reglement_20180524.pdf Règlement écrit
77401_reglement_graphique_1_20180524.pdf Règlement graphique 1
77401_reglement_graphique_2_20180524.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Coulommiers Pays de Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.