14291_CC_20080416

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FRESNEY-LE-VIEUX"



Informations

Nom du document DU_14291
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FRESNEY-LE-VIEUX
Maillage 14291 FRESNEY-LE-VIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2025 à 08:47
Publié le 15/04/2025 à 08:58
Mis à jour le 15/04/2025 à 08:58
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 14291_CC_20080416
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-465bfd0b04d8a9aaf5e9e7d72ad81e09
Producteur Etablissement Public Foncier de Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESNEY-LE-VIEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14291
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.4029866,48.9968247,-0.370953,49.0144364]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/06/2017
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2008

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14291_procedure_20080416.pdf Procédure
14291_rapport_20080416.pdf Rapport
14291_info_surf_04_20080416.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14291_prescription_surf_11_20080416.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
14291_reglement_graphique_1_20080416.pdf Règlement graphique 1
14291_reglement_graphique_2_20080416.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Etablissement Public Foncier de Normandie
Téléphone : None
Courriel : contact@epf-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.