77131_PLU_20251008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULOMMIERS"


Informations

Nom du document DU_77131
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULOMMIERS
Maillage 77131 COULOMMIERS
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2025 à 10:30
Publié le 23/10/2025 à 12:49
Mis à jour le 23/10/2025 à 12:49
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 77131_PLU_20251008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4668da4087c2d92c429afa81ab1ed2b7
Producteur Commune de Coulommiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULOMMIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77131
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0694202,48.7864174,3.1142798,48.8328119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77131_procedure_20251008.pdf Procédure
77131_rapport_1_20251008.pdf Partie 1
77131_rapport_2_20251008.pdf Partie 2
77131_rapport_3_20251008.pdf Partie 3
77131_rapport_4_20251008.pdf Partie 4
77131_padd_20251008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77131_reglement_20251008.pdf Règlement écrit
77131_reglement_graphique_1_20251008.pdf Règlement graphique 1
77131_reglement_graphique_2_20251008.pdf Règlement graphique 2
77131_reglement_graphique_3_20251008.pdf Règlement graphique 3
77131_Perimetre_des_PUP_20251008.pdf Perimetre des PUP
77131_info_surf_14_20251008.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77131_info_surf_19_20251008.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
77131_info_surf_99_20251008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77131_info_surf_99_rlp_20251008.pdf Info surf 99 rlp
77131_liste_SUP_20251008.pdf Liste SUP
77131_plan_SUP_20251008.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Coulommiers
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@coulommiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@coulommiers.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77131 COULOMMIERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de COULOMMIERS a approuvé une procédure de modification n°1 le 8 octobre 2025.

      77131_PLU_M1_20251008  
77131_20251008_delib_approbation_M1_20251008.pdf