85231_PLU_20170509

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-LA-FORET"


Informations

Nom du document DU_85231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-LA-FORET
Maillage 85231 SAINT-HILAIRE-LA-FORET
Source Inconnue
Téléversé le 02/07/2019 à 11:36
Publié le 03/07/2019 à 08:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 85231_PLU_20170509
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-46719cde9d835957dabd89428a7870dd
Producteur MAIRIE DE SAINT HILAIRE LA FORÊT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAIRE-LA-FORET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.5580971809858162,46.43462116246821,-1.4962953530166478,46.476052503068175]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85231_info_surf_14_1_20170509.pdf Info surf 14 1
85231_info_surf_16_1_20170509.pdf Info surf 16 1
85231_info_surf_18_1_20170509.pdf Info surf 18 1
85231_info_surf_19_1_20170509.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85231_liste_sup_20170509.pdf Liste sup
85231_orientations_amenagement_1_20170509.pdf OAP 1
85231_orientations_amenagement_2_20170509.pdf OAP 2
85231_orientations_amenagement_3_20170509.pdf OAP 3
85231_orientations_amenagement_4_20170509.pdf OAP 4
85231_padd_20170509.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85231_plan_sup_20170509.pdf Plan sup
85231_prescription_surf_05_1_20170509.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85231_rapport_20170509.pdf Rapport
85231_reglement_20170509.pdf Règlement écrit
85231_reglement_graphique_20170509.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SAINT HILAIRE LA FORÊT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesthilairelaforet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesthilairelaforet@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.