10140_PLU_20250429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERVY-LE-CHATEL"



Informations

Nom du document DU_10140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERVY-LE-CHATEL
Maillage 10140 ERVY-LE-CHATEL
Source Téléversement
Téléversé le 20/05/2025 à 10:11
Publié le 20/05/2025 à 14:11
Mis à jour le 20/05/2025 à 14:11
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 10140_PLU_20250429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-46a1b74ef1e5e608c1979eda3cd93e1c
Producteur Commune de Ervy-le-Châtel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ERVY-LE-CHATEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10140
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [3.8579338,48.0158857,3.9610365,48.1016305]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10140_procedure_20250429.pdf Procédure
10140_rapport_1_20250429.pdf Partie 1
10140_rapport_2_20250429.pdf Partie 2
10140_padd_20250429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10140_reglement_20250429.pdf Règlement écrit
10140_reglement_graphique_1_20250429.pdf Règlement graphique 1
10140_reglement_graphique_2_20250429.pdf Règlement graphique 2
10140_info_surf_19_01_AEP_1_20250429.pdf Info surf 19 01 AEP 1
10140_info_surf_19_01_AEP_2_20250429.pdf Info surf 19 01 AEP 2
10140_info_surf_19_01_annexe_sanitaire_20250429.pdf Info surf 19 01 annexe sanitaire
10140_info_surf_19_01_assainissement_20250429.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
10140_info_surf_99_00_chemins_20250429.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (chemins)
10140_info_surf_99_00_contraintes_naturelles_20250429.pdf Info surf 99 00 contraintes naturelles
10140_liste_sup_20250429.pdf Liste sup
10140_plan_sup_20250429.pdf Plan sup
10140_orientations_amenagement_20130628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ervy-le-Châtel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-ervy-le-chatel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-ervy-le-chatel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.