28061_PLU_20160628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROU"


Informations

Nom du document DU_28061
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROU
Maillage 28061 BROU
Source Inconnue
Téléversé le 04/11/2016 à 11:26
Publié le 04/11/2016 à 11:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 28061_PLU_20160628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-46b86f5d04edc7382617ea2e31779689
Producteur Mairie de Brou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.1255952136601204,48.18731209741272,1.1858757119291936,48.25062278634576]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28061_procedure_20160628.pdf Procédure
28061_rapport_20160628.pdf Rapport
28061_padd_20160628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28061_reglement_20160628.pdf Règlement écrit
28061_assainissements_20160628.pdf Assainissements
28061_assainissements_non_collectifs_20160628.pdf Assainissements non collectifs
28061_documentaires_20160628.pdf Documentaires
28061_eau_potable_20160628.pdf Eau potable
28061_fiches_contraintes_20160628.pdf Fiches contraintes
28061_plan_contraintes_20160628.pdf Plan contraintes
28061_reseau_gaz_20160628.pdf Reseau gaz
28061_sanitaires_20160628.pdf Sanitaires
28061_orientations_20160628.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brou
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@brou28.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@brou28.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28061 BROU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.