60462_PLU_20231010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOAILLES"


Informations

Nom du document DU_60462
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOAILLES
Maillage 60462 NOAILLES
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2023 à 11:22
Publié le 07/12/2023 à 11:05
Mis à jour le 07/12/2023 à 11:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60462_PLU_20231010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-46cc36e43b0fc1bc4ee666fbf1de2f9c
Producteur Mairie de Noailles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOAILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60462
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1625942,49.3011727,2.2222637,49.342632]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60462_procedure_20231010.pdf Procédure
60462_rapport_1_20231010.pdf Partie 1
60462_rapport_2_20231010.pdf Partie 2
60462_rapport_3_20231010.pdf Partie 3
60462_padd_20231010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60462_reglement_20231010.pdf Règlement écrit
60462_reglement_graphique_1_20231010.pdf Règlement graphique 1
60462_reglement_graphique_2_20231010.pdf Règlement graphique 2
60462_info_lin_14_00_20231010.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60462_liste_sup_20231010.pdf Liste sup
60462_prescription_lin_07_02_20231010.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60462_prescription_lin_47_01_20231010.pdf Réseaux publics d'eau
60462_prescription_lin_47_02_20231010.pdf Réseaux publics d'électricité
60462_prescription_lin_47_03_20231010.pdf Réseaux publics d'assainissement
60462_prescription_pct_47_00_20231010.pdf Desserte par les réseaux
60462_prescription_surf_05_00_20231010.pdf Emplacement réservé
60462_prescription_surf_99_00_20231010.pdf Autre
60462_orientations_amenagement_20231010.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Noailles
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@noailles60.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@noailles60.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.