57325_PLU_20251201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HILSPRICH"



Informations

Nom du document DU_57325
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HILSPRICH
Maillage 57325 HILSPRICH
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2025 à 11:43
Publié le 18/12/2025 à 11:02
Mis à jour le 18/12/2025 à 11:02
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57325_PLU_20251201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-46d9e6f1324c7ccaab91df1f5e5f9027
Producteur Mairie de HILSPRICH

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HILSPRICH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57325
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [6.8753232,48.9871139,6.943385,49.0236614]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57325_procedure_20251201.pdf Procédure
57325_rapport_20251201.pdf Rapport
57325_padd_20251201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57325_prescription_surf_05_20251201.pdf Emplacement réservé
57325_reglement_20251201.pdf Règlement écrit
57325_reglement_graphique_1_20251201.pdf Règlement graphique 1
57325_reglement_graphique_2_20251201.pdf Règlement graphique 2
57325_annexes_sanitaires_20251201.pdf Annexes sanitaires
57325_liste_sup_20251201.pdf Liste sup
57325_plan_aep_20251201.pdf Plan aep
57325_plan_annexe_20251201.pdf Plan annexe
57325_plan_assainissement_20251201.pdf Plan assainissement
57325_plan_sup_20251201.pdf Plan sup
57325_OAP_1_20251201.pdf OAP 1
57325_OAP_2_20251201.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de HILSPRICH
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiehilsprich@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiehilsprich@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.