82007_CC_20251010

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AUTY"


Informations

Nom du document DU_82007
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AUTY
Maillage 82007 AUTY
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2025 à 09:48
Publié le 21/11/2025 à 10:06
Mis à jour le 21/11/2025 à 10:06
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 82007_CC_20251010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-46e758fb20ed41ad6a9696a7e56e45a0
Producteur Mairie d'Auty

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUTY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82007
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4456329,44.1719985,1.4906749,44.2072545]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82007_procedure_20251010.pdf Procédure du document d'urbanisme
82007_rapport_20251010.pdf Rapport de présentation
82007_info_surf_04_00_20251010.pdf Arrêté et plan du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU)
82007_liste_annexes_20251010.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
82007_liste_sup_20251010.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique
82007_orientations_amenagement_20251010.pdf Orientations d'aménagement
82007_plan_sup_20251010.pdf Plan du PPRI (zone inondable)
82007_reseau_eau_potable_20251010.pdf Plan du réseau d'eau potable
82007_secteur_cc_20251010.pdf Secteur de la Carte communale

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Auty
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-auty@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-auty@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.