83115_PLU_20230413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MAXIME"


Informations

Nom du document DU_83115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MAXIME
Maillage 83115 SAINTE-MAXIME
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2023 à 14:37
Publié le 29/09/2023 à 14:52
Mis à jour le 27/06/2024 à 12:35
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 18
Nom de l'archive 83115_PLU_20230413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-46e8d77355cfc7268093b3c182d16f6b
Producteur audat.var
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d'accès et d'utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :
Localisateurs de ressources
Aucun localisateur de ressource disponible

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83115 SAINTE-MAXIME depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINTE-MAXIME a démarré une procédure de modification n°1 le 22 septembre 2026.

      83115_PLU_M1_00000000  
83115_20260922_delib_prescription_M1_00000000.pdf