36194_PLU_20150102

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GENOU"


Informations

Nom du document DU_36194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GENOU
Maillage 36194 SAINT-GENOU
Source Inconnue
Téléversé le 06/07/2018 à 10:49
Publié le 06/07/2018 à 11:02
Mis à jour le 02/12/2020 à 11:47
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 36194_PLU_20150102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-46f6293d6b57fca9c630ab23f6a95bf7
Producteur Mairie de Saint-Genou
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.