08367_PLU_20220303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROCROI"



Informations

Nom du document DU_08367
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROCROI
Maillage 08367 ROCROI
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2022 à 10:33
Publié le 05/04/2022 à 10:29
Mis à jour le 05/04/2022 à 10:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08367_PLU_20220303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-46f81b67f0da45e327c55fecbe14c187
Producteur Mairie de Rocroi

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCROI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08367
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/04/2022.
Emprise [4.4833843,49.8742754,4.6262016,49.9808174]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08367_procedure_20220303.pdf Procédure
08367_rapport_1_20220303.pdf Partie 1
08367_rapport_2_20220303.pdf Partie 2
08367_rapport_3_20220303.pdf Partie 3
08367_rapport_4_20220303.pdf Partie 4
08367_padd_20220303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08367_reglement_20220303.pdf Règlement écrit
08367_reglement_graphique_1_20220303.pdf Règlement graphique 1
08367_reglement_graphique_2_20220303.pdf Règlement graphique 2
08367_reglement_graphique_3_20220303.pdf Règlement graphique 3
08367_liste_sup_annexes_20220303.pdf Liste sup annexes
08367_plan_ppri_20220303.pdf Plan ppri
08367_plan_ppri_alea_20220303.pdf Plan ppri alea
08367_reglement_ppri_20220303.pdf Reglement ppri
08367_orientations_amenagement_1_20220303.pdf OAP 1
08367_orientations_amenagement_2_20220303.pdf OAP 2
08367_orientations_amenagement_3_20220303.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rocroi
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.rocroi@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.rocroi@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08367 ROCROI depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.