243100567_PLUi_20230704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LAURAGAIS REVEL SOREZOIS"


Informations

Nom du document DU_243100567
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LAURAGAIS REVEL SOREZOIS
Maillage 243100567 PLUI LAURAGAIS REVEL SOREZOIS
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2023 à 11:00
Publié le 27/09/2023 à 14:21
Mis à jour le 27/09/2023 à 14:21
Statut
Version 5
Nom de l'archive 243100567_PLUi_20230704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-47047d80dd1089414a919407516dd6a7
Producteur Laurie DEYDIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LAURAGAIS REVEL SOREZOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243100567
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7747178,43.3828423,2.2416445,43.5462282]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
243100567_procedure_20230704.pdf Procédure
243100567_rapport_10_20230704.pdf Partie 10
243100567_rapport_11_20230704.pdf Partie 11
243100567_rapport_12_20230704.pdf Partie 12
243100567_rapport_13_20230704.pdf Partie 13
243100567_rapport_14_20230704.pdf Partie 14
243100567_rapport_1_20230704.pdf Partie 1
243100567_rapport_2_20230704.pdf Partie 2
243100567_rapport_3_20230704.pdf Partie 3
243100567_rapport_4_20230704.pdf Partie 4
243100567_rapport_5_20230704.pdf Partie 5
243100567_rapport_6_20230704.pdf Partie 6
243100567_rapport_7_20230704.pdf Partie 7
243100567_rapport_8_20230704.pdf Partie 8
243100567_rapport_9_20230704.pdf Partie 9
243100567_padd_20230704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
243100567_prescription_surf_05_00_20230704.pdf Emplacement réservé
243100567_prescription_surf_15_01_10_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (10)
243100567_prescription_surf_15_01_11_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (11)
243100567_prescription_surf_15_01_12_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (12)
243100567_prescription_surf_15_01_13_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (13)
243100567_prescription_surf_15_01_14_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (14)
243100567_prescription_surf_15_01_15_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (15)
243100567_prescription_surf_15_01_16_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (16)
243100567_prescription_surf_15_01_17_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (17)
243100567_prescription_surf_15_01_18_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (18)
243100567_prescription_surf_15_01_19_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (19)
243100567_prescription_surf_15_01_1_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (1)
243100567_prescription_surf_15_01_20_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (20)
243100567_prescription_surf_15_01_21_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (21)
243100567_prescription_surf_15_01_22_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (22)
243100567_prescription_surf_15_01_23_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (23)
243100567_prescription_surf_15_01_24_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (24)
243100567_prescription_surf_15_01_25_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (25)
243100567_prescription_surf_15_01_26_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (26)
243100567_prescription_surf_15_01_27_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (27)
243100567_prescription_surf_15_01_28_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (28)
243100567_prescription_surf_15_01_29_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (29)
243100567_prescription_surf_15_01_2_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (2)
243100567_prescription_surf_15_01_3_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (3)
243100567_prescription_surf_15_01_4_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (4)
243100567_prescription_surf_15_01_5_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (5)
243100567_prescription_surf_15_01_6_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (6)
243100567_prescription_surf_15_01_7_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (7)
243100567_prescription_surf_15_01_8_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (8)
243100567_prescription_surf_15_01_9_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (9)
243100567_prescription_surf_15_02_10_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (10)
243100567_prescription_surf_15_02_11_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (11)
243100567_prescription_surf_15_02_12_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (12)
243100567_prescription_surf_15_02_13_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (13)
243100567_prescription_surf_15_02_14_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (14)
243100567_prescription_surf_15_02_15_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (15)
243100567_prescription_surf_15_02_16_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (16)
243100567_prescription_surf_15_02_17_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (17)
243100567_prescription_surf_15_02_18_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (18)
243100567_prescription_surf_15_02_19_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (19)
243100567_prescription_surf_15_02_1_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (1)
243100567_prescription_surf_15_02_20_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (20)
243100567_prescription_surf_15_02_21_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (21)
243100567_prescription_surf_15_02_22_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (22)
243100567_prescription_surf_15_02_23_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (23)
243100567_prescription_surf_15_02_24_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (24)
243100567_prescription_surf_15_02_25_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (25)
243100567_prescription_surf_15_02_26_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (26)
243100567_prescription_surf_15_02_27_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (27)
243100567_prescription_surf_15_02_28_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (28)
243100567_prescription_surf_15_02_29_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (29)
243100567_prescription_surf_15_02_2_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (2)
243100567_prescription_surf_15_02_3_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (3)
243100567_prescription_surf_15_02_4_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (4)
243100567_prescription_surf_15_02_5_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (5)
243100567_prescription_surf_15_02_6_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (6)
243100567_prescription_surf_15_02_7_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (7)
243100567_prescription_surf_15_02_8_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (8)
243100567_prescription_surf_15_02_9_20230704.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (9)
243100567_prescription_surf_38_00_10_20230704.pdf Emprise au sol (10)
243100567_prescription_surf_38_00_11_20230704.pdf Emprise au sol (11)
243100567_prescription_surf_38_00_12_20230704.pdf Emprise au sol (12)
243100567_prescription_surf_38_00_13_20230704.pdf Emprise au sol (13)
243100567_prescription_surf_38_00_14_20230704.pdf Emprise au sol (14)
243100567_prescription_surf_38_00_15_20230704.pdf Emprise au sol (15)
243100567_prescription_surf_38_00_16_20230704.pdf Emprise au sol (16)
243100567_prescription_surf_38_00_17_20230704.pdf Emprise au sol (17)
243100567_prescription_surf_38_00_18_20230704.pdf Emprise au sol (18)
243100567_prescription_surf_38_00_19_20230704.pdf Emprise au sol (19)
243100567_prescription_surf_38_00_1_20230704.pdf Emprise au sol (1)
243100567_prescription_surf_38_00_20_20230704.pdf Emprise au sol (20)
243100567_prescription_surf_38_00_21_20230704.pdf Emprise au sol (21)
243100567_prescription_surf_38_00_22_20230704.pdf Emprise au sol (22)
243100567_prescription_surf_38_00_23_20230704.pdf Emprise au sol (23)
243100567_prescription_surf_38_00_24_20230704.pdf Emprise au sol (24)
243100567_prescription_surf_38_00_25_20230704.pdf Emprise au sol (25)
243100567_prescription_surf_38_00_26_20230704.pdf Emprise au sol (26)
243100567_prescription_surf_38_00_27_20230704.pdf Emprise au sol (27)
243100567_prescription_surf_38_00_28_20230704.pdf Emprise au sol (28)
243100567_prescription_surf_38_00_29_20230704.pdf Emprise au sol (29)
243100567_prescription_surf_38_00_2_20230704.pdf Emprise au sol (2)
243100567_prescription_surf_38_00_3_20230704.pdf Emprise au sol (3)
243100567_prescription_surf_38_00_4_20230704.pdf Emprise au sol (4)
243100567_prescription_surf_38_00_5_20230704.pdf Emprise au sol (5)
243100567_prescription_surf_38_00_6_20230704.pdf Emprise au sol (6)
243100567_prescription_surf_38_00_7_20230704.pdf Emprise au sol (7)
243100567_prescription_surf_38_00_8_20230704.pdf Emprise au sol (8)
243100567_prescription_surf_38_00_9_20230704.pdf Emprise au sol (9)
243100567_prescription_surf_39_02_10_20230704.pdf Hauteur maximale (10)
243100567_prescription_surf_39_02_11_20230704.pdf Hauteur maximale (11)
243100567_prescription_surf_39_02_12_20230704.pdf Hauteur maximale (12)
243100567_prescription_surf_39_02_13_20230704.pdf Hauteur maximale (13)
243100567_prescription_surf_39_02_14_20230704.pdf Hauteur maximale (14)
243100567_prescription_surf_39_02_15_20230704.pdf Hauteur maximale (15)
243100567_prescription_surf_39_02_16_20230704.pdf Hauteur maximale (16)
243100567_prescription_surf_39_02_17_20230704.pdf Hauteur maximale (17)
243100567_prescription_surf_39_02_18_20230704.pdf Hauteur maximale (18)
243100567_prescription_surf_39_02_19_20230704.pdf Hauteur maximale (19)
243100567_prescription_surf_39_02_1_20230704.pdf Hauteur maximale (1)
243100567_prescription_surf_39_02_20_20230704.pdf Hauteur maximale (20)
243100567_prescription_surf_39_02_21_20230704.pdf Hauteur maximale (21)
243100567_prescription_surf_39_02_22_20230704.pdf Hauteur maximale (22)
243100567_prescription_surf_39_02_23_20230704.pdf Hauteur maximale (23)
243100567_prescription_surf_39_02_24_20230704.pdf Hauteur maximale (24)
243100567_prescription_surf_39_02_25_20230704.pdf Hauteur maximale (25)
243100567_prescription_surf_39_02_26_20230704.pdf Hauteur maximale (26)
243100567_prescription_surf_39_02_27_20230704.pdf Hauteur maximale (27)
243100567_prescription_surf_39_02_28_20230704.pdf Hauteur maximale (28)
243100567_prescription_surf_39_02_29_20230704.pdf Hauteur maximale (29)
243100567_prescription_surf_39_02_2_20230704.pdf Hauteur maximale (2)
243100567_prescription_surf_39_02_3_20230704.pdf Hauteur maximale (3)
243100567_prescription_surf_39_02_4_20230704.pdf Hauteur maximale (4)
243100567_prescription_surf_39_02_5_20230704.pdf Hauteur maximale (5)
243100567_prescription_surf_39_02_6_20230704.pdf Hauteur maximale (6)
243100567_prescription_surf_39_02_7_20230704.pdf Hauteur maximale (7)
243100567_prescription_surf_39_02_8_20230704.pdf Hauteur maximale (8)
243100567_prescription_surf_39_02_9_20230704.pdf Hauteur maximale (9)
243100567_prescription_surf_41_00_10_20230704.pdf Aspect extérieur (10)
243100567_prescription_surf_41_00_11_20230704.pdf Aspect extérieur (11)
243100567_prescription_surf_41_00_12_20230704.pdf Aspect extérieur (12)
243100567_prescription_surf_41_00_13_20230704.pdf Aspect extérieur (13)
243100567_prescription_surf_41_00_14_20230704.pdf Aspect extérieur (14)
243100567_prescription_surf_41_00_15_20230704.pdf Aspect extérieur (15)
243100567_prescription_surf_41_00_16_20230704.pdf Aspect extérieur (16)
243100567_prescription_surf_41_00_17_20230704.pdf Aspect extérieur (17)
243100567_prescription_surf_41_00_18_20230704.pdf Aspect extérieur (18)
243100567_prescription_surf_41_00_19_20230704.pdf Aspect extérieur (19)
243100567_prescription_surf_41_00_1_20230704.pdf Aspect extérieur (1)
243100567_prescription_surf_41_00_20_20230704.pdf Aspect extérieur (20)
243100567_prescription_surf_41_00_21_20230704.pdf Aspect extérieur (21)
243100567_prescription_surf_41_00_22_20230704.pdf Aspect extérieur (22)
243100567_prescription_surf_41_00_23_20230704.pdf Aspect extérieur (23)
243100567_prescription_surf_41_00_24_20230704.pdf Aspect extérieur (24)
243100567_prescription_surf_41_00_25_20230704.pdf Aspect extérieur (25)
243100567_prescription_surf_41_00_26_20230704.pdf Aspect extérieur (26)
243100567_prescription_surf_41_00_27_20230704.pdf Aspect extérieur (27)
243100567_prescription_surf_41_00_28_20230704.pdf Aspect extérieur (28)
243100567_prescription_surf_41_00_29_20230704.pdf Aspect extérieur (29)
243100567_prescription_surf_41_00_2_20230704.pdf Aspect extérieur (2)
243100567_prescription_surf_41_00_3_20230704.pdf Aspect extérieur (3)
243100567_prescription_surf_41_00_4_20230704.pdf Aspect extérieur (4)
243100567_prescription_surf_41_00_5_20230704.pdf Aspect extérieur (5)
243100567_prescription_surf_41_00_6_20230704.pdf Aspect extérieur (6)
243100567_prescription_surf_41_00_7_20230704.pdf Aspect extérieur (7)
243100567_prescription_surf_41_00_8_20230704.pdf Aspect extérieur (8)
243100567_prescription_surf_41_00_9_20230704.pdf Aspect extérieur (9)
243100567_reglement_20230704.pdf Règlement écrit
243100567_reglement_graphique_10_20230704.pdf Règlement graphique 10
243100567_reglement_graphique_11_20230704.pdf Règlement graphique 11
243100567_reglement_graphique_12_20230704.pdf Règlement graphique 12
243100567_reglement_graphique_13_20230704.pdf Règlement graphique 13
243100567_reglement_graphique_14_20230704.pdf Règlement graphique 14
243100567_reglement_graphique_15_20230704.pdf Règlement graphique 15
243100567_reglement_graphique_16_20230704.pdf Règlement graphique 16
243100567_reglement_graphique_17_20230704.pdf Règlement graphique 17
243100567_reglement_graphique_18_20230704.pdf Règlement graphique 18
243100567_reglement_graphique_19_20230704.pdf Règlement graphique 19
243100567_reglement_graphique_1_20230704.pdf Règlement graphique 1
243100567_reglement_graphique_20_20230704.pdf Règlement graphique 20
243100567_reglement_graphique_2_20230704.pdf Règlement graphique 2
243100567_reglement_graphique_3_20230704.pdf Règlement graphique 3
243100567_reglement_graphique_4_20230704.pdf Règlement graphique 4
243100567_reglement_graphique_5_20230704.pdf Règlement graphique 5
243100567_reglement_graphique_6_20230704.pdf Règlement graphique 6
243100567_reglement_graphique_7_20230704.pdf Règlement graphique 7
243100567_reglement_graphique_8_20230704.pdf Règlement graphique 8
243100567_reglement_graphique_9_20230704.pdf Règlement graphique 9
243100567_carrieres_20230704.pdf Carrieres
243100567_complementaires_20230704.pdf Complementaires
243100567_liste_annexes_20230704.pdf Liste annexes
243100567_liste_sup_20230704.pdf Liste sup
243100567_plan_sup_20230704.pdf Plan sup
243100567_sanitaires_20230704.pdf Sanitaires
243100567_taxe_amenagement_20230704.pdf Taxe amenagement
243100567_orientations_amenagement_1_20230704.pdf OAP 1
243100567_orientations_amenagement_2_20230704.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Laurie DEYDIE
Téléphone : Aucun
Courriel : l.deyde@revel-lauragais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : l.deyde@revel-lauragais.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.