33038_CC_20130627

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BEGADAN"


Informations

Nom du document DU_33038
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BEGADAN
Maillage 33038 BEGADAN
Source Téléversement
Téléversé le 28/01/2022 à 14:42
Publié le 16/02/2022 à 15:27
Mis à jour le 16/02/2022 à 15:27
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33038_CC_20130627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-47052880d6a8d2fac678fed53470f7c3
Producteur Mairie - Bégadan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEGADAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33038
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/02/2022.
Emprise [-0.9545333,45.34537,-0.8415908,45.39035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/12/2021
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33038_procedure_20130627.pdf Procédure
33038_rapport_20130627.pdf Rapport
33038_annexes_1_20130627.pdf Annexes 1
33038_couvertures_20130627.pdf Couvertures
33038_info_surf_16_00_20130627.pdf Site archéologique
33038_info_surf_99_00_1_20310627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
33038_info_surf_99_00_2_20310627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
33038_liste_annexes_20130627.pdf Liste annexes
33038_liste_sup_20130627.pdf Liste sup
33038_plan_sup_20130627.pdf Plan sup
33038_sectorisation_graphique_20130627.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Bégadan
Téléphone : 05 56 41 50 15
Courriel : mairie.begadan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 56 41 50 15
Courriel : mairie.begadan@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.