243300316_PLUi_20250212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BORDEAUX METROPOLE"


Informations

Nom du document DU_243300316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BORDEAUX METROPOLE
Maillage 243300316 PLUI BORDEAUX METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2025 à 14:14
Publié le 07/04/2025 à 00:06
Mis à jour le 16/10/2025 à 08:34
Statut Téléchargeable
Version 23
Nom de l'archive 243300316_PLUi_20250212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4725bafed8f7cbe6c5f1b8dd6de6a92b
Producteur Bordeaux Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI BORDEAUX METROPOLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243300316
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8840459,44.7416802,-0.4382443,45.0398291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 15/01/2024
Date de révision : 12/02/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Bordeaux Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : cy.palluaud@bordeaux-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Bordeaux Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : cy.palluaud@bordeaux-metropole.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.