74237_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GINGOLPH"


Informations

Nom du document DU_74237
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GINGOLPH
Maillage 74237 SAINT-GINGOLPH
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2026 à 10:10
Publié le 18/05/2026 à 17:42
Mis à jour le 18/05/2026 à 17:42
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 74237_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-47378fe08636ab55a7512c5574b47598
Producteur Commune
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GINGOLPH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74237
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.74719,46.3752748,6.8064063,46.4025234]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/07/2019
Date de publication : 08/07/2019
Date de révision : 15/12/2025
Localisateurs de ressources
Dématérialisation des Documents d’Urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74237_procedure_20251215.pdf Procédure
74237_rapport_20251215.pdf Rapport
74237_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74237_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
74237_reglement_graphique_20251215.pdf Règlement graphique
74237_annexe_AS_AC_ANC_zonage_20251215.pdf Annexe AS AC ANC zonage
74237_annexe_AS_AEP_zonage_20251215.pdf Annexe AS AEP zonage
74237_annexe_AS_EP_zonage_20251215.pdf Annexe AS EP zonage
74237_annexe_AS_notice_20251215.pdf Annexe AS notice
74237_annexe_SUP_liste_20251215.pdf Annexe SUP liste
74237_annexe_SUP_plan_20251215.pdf Annexe SUP plan
74237_annexe_graphique_20251215.pdf Annexe graphique
74237_oap_20251215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@st-gingolph.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de SAINT-GINGOLPH
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@st-gingolph.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74237 SAINT-GINGOLPH depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.