25115_PLU_20240620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNEY"


Informations

Nom du document DU_25115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNEY
Maillage 25115 CHAMPAGNEY
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2024 à 11:20
Publié le 26/06/2024 à 13:44
Mis à jour le 26/06/2024 à 13:44
Statut
Version 3
Nom de l'archive 25115_PLU_20240620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-474cc44c91b9657f373be8f92056a264
Producteur CU du Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25115
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8756851,47.2440745,5.9077722,47.2662969]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25115_procedure_20240620.pdf Procédure
25115_rapport_20240620.pdf Rapport
25115_padd_20240620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25115_reglement_20240620.pdf Règlement écrit
25115_reglement_graphique_20240620.pdf Règlement graphique
25115_DPU_20240620.pdf DPU
25115_ER_20240620.pdf ER
25115_ZPPAP_20240620.pdf ZPPAP
25115_aep_20240620.pdf Aep
25115_annexe_graphique_20240620.pdf Annexe graphique
25115_argiles_avis_20240620.pdf Argiles avis
25115_arrete_perimetre_protection_20240620.pdf Arrete perimetre protection
25115_ass_zonage_20240620.pdf Ass zonage
25115_avant_monts_20240620.pdf Avant monts
25115_classement_sonore_20240620.pdf Classement sonore
25115_dechets_20240620.pdf Dechets
25115_liste_sup_20240620.pdf Liste sup
25115_reseau_ass_20240620.pdf Reseau ass
25115_sup_plan_20240620.pdf Sup plan
25115_taxe_amenagement_20240620.pdf Taxe amenagement
25115_orientations_amenagement_20240620.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.