31391_PLU_20201016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSAUNES"


Informations

Nom du document DU_31391
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSAUNES
Maillage 31391 MONTSAUNES
Source Téléversement
Téléversé le 16/11/2021 à 10:42
Publié le 09/12/2021 à 15:45
Mis à jour le 24/02/2022 à 09:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 31391_PLU_20201016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-475ee37557eeeccbe27e6abf09eff969
Producteur mairie de Montsaunes
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31391 MONTSAUNES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.