85303_PLU_20070926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIX"


Informations

Nom du document DU_85303
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIX
Maillage 85303 VIX
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2020 à 19:58
Publié le 09/10/2020 à 17:36
Mis à jour le 09/10/2020 à 17:36
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 85303_PLU_20070926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-475ee7f9288721e71e5e2dc971127e88
Producteur Mairie de VIX - Maguy CHARBONNIER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/10/2020.
Emprise [-0.8890601,46.317405,-0.8159765,46.3882077]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85303_procedure_20070926.pdf Procédure
85303_rapport_20070926.pdf Rapport
85303_padd_20070926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85303_prescription_surf_05_1_20070926.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85303_reglement_20070926.pdf Règlement écrit
85303_reglement_graphique_20070926.pdf Règlement graphique
85303_info_surf_16_1_20070926.pdf Info surf 16 1
85303_info_surf_19_1_20070926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85303_inventaire_zones_humides_20070926.pdf Inventaire zones humides
85303_liste_sup_20070926.pdf Liste sup
85303_plan_aep_20070926.pdf Plan aep
85303_plan_batiment_agricole_20070926.pdf Plan batiment agricole
85303_plan_environnemental_20070926.pdf Plan environnemental
85303_plan_sup_20070926.pdf Plan sup
85303_orientations_amenagement_1_20070926.pdf OAP 1
85303_orientations_amenagement_2_20070926.pdf OAP 2
85303_orientations_amenagement_3_20070926.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VIX - Maguy CHARBONNIER
Téléphone : Aucun
Courriel : mag.charbonnier.mairiedevix85@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mag.charbonnier.mairiedevix85@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.