74250_PLU_20260622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY"


Informations

Nom du document DU_74250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
Maillage 74250 SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2026 à 11:12
Publié le 24/06/2026 à 12:01
Mis à jour le 24/06/2026 à 12:01
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 10
Nom de l'archive 74250_PLU_20260622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-476918bfe6adc2daa26e44a60bfbafa8
Producteur terre d'urbanisme
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74250
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3421993,46.0316687,6.4047668,46.0867286]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/06/2026
Date de publication : 24/06/2026
Date de révision : 22/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74250_procedure_20260622.pdf Procédure
74250_rapport_20260622.pdf Rapport
74250_padd_20251112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74250_reglement_20260622.pdf Règlement écrit
74250_reglement_graphique_20260622.pdf Règlement graphique
74250-modif-perimetre-etude-20260622.pdf
74250-perimetre-etude-20260622.pdf
74250_annexe_sanitaire_20260622.pdf Annexe sanitaire
74250_annexe_sanitaire_aeu_20260622.pdf Annexe sanitaire aeu
74250_annexe_sanitaire_aeu_aep_20260622.pdf Annexe sanitaire aeu aep
74250_annexe_sup_20260622.pdf Annexe sup
74250_orientations_amenagement_20260622.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : terre d'urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : terredurbanisme@sfr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : terre d'urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : terredurbanisme@sfr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74250 SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.