57244_CC_20250110

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GARREBOURG"


Informations

Nom du document DU_57244
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GARREBOURG
Maillage 57244 GARREBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2025 à 15:32
Publié le 01/04/2025 à 19:18
Mis à jour le 01/04/2025 à 19:18
Statut
Version 4
Nom de l'archive 57244_CC_20250110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-477a64217be303d2ba0e51b462b9ed1b
Producteur Mairie de GARREBOURG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARREBOURG. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57244
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.2145936,48.6918531,7.2647919,48.7287251]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57244_procedure_20250110.pdf Procédure
57244_rapport_20250110.pdf Rapport
57244_liste_annexes_20250110.pdf Liste annexes
57244_liste_sup_20250110.pdf Liste sup
57244_plan_sup_20250110.pdf Plan sup
57244_reseau_aep_20250110.pdf Reseau aep
57244_sectorisation_graphique_2000_20250110.pdf Sectorisation graphique 2000
57244_sectorisation_graphique_5000_20250110.pdf Sectorisation graphique 5000

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de GARREBOURG
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-garrebourg@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-garrebourg@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.