65417_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEMEAC"



Informations

Nom du document DU_65417
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEMEAC
Maillage 65417 SEMEAC
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 17:19
Publié le 18/03/2026 à 09:12
Mis à jour le 18/03/2026 à 09:12
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 65417_PLU_20240328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-479e943224fd9cf428878069f1948210
Producteur mairie de séméac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEMEAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 65417
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0902394,43.2115375,0.1313609,43.2381911]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
65417_jugement_20240328.pdf Jugement
65417_procedure_20240328.pdf Procédure
65417_rapport_20240328.pdf Rapport
65417_padd_20240328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65417_reglement_20240328.pdf Règlement écrit
65417_reglement_graphique_20240328.pdf Règlement graphique
65417_info_20_00_20240328.pdf Info 20 00
65417_info_30_00_20240328.pdf Info 30 00
65417_info_lin_99_00_02_gaz_20240328.pdf Info lin 99 00 02 gaz
65417_info_surf_02_00_20240328.pdf Zone d'aménagement concerté
65417_info_surf_04_00_20240328.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65417_info_surf_14_00_20240328.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65417_info_surf_16_00_20240328.pdf Site archéologique
65417_info_surf_19_00_20240328.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
65417_info_surf_19_02_20240328.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
65417_info_surf_99_00_01_protection_monuments_20240328.pdf Info surf 99 00 01 protection monuments
65417_liste_annexes_20240328.pdf Liste annexes
65417_liste_sup_20240328.pdf Liste sup
65417_plan_sup_20240328.pdf Plan sup
65417_orientations_amenagement_20240328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de séméac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@semeac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : TLP
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 65417 SEMEAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.