60012_PLU_20220803

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDEVILLE"



Informations

Nom du document DU_60012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDEVILLE
Maillage 60012 ANDEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2022 à 10:14
Publié le 07/11/2022 à 14:08
Mis à jour le 07/11/2022 à 14:08
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60012_PLU_20220803
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-47c0e3cd4fc1aee9868610b213073ea5
Producteur Mairie - Andeville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANDEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60012
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/11/2022.
Emprise [2.1513022,49.243416,2.1824998,49.2733959]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60012_procedure_20220803.pdf Procédure
60012_rapport_20220803.pdf Rapport
60012_padd_20220803.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60012_prescription_lin_07_00_20220803.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60012_prescription_pct_07_00_20220803.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60012_prescription_surf_03_00_20220803.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
60012_prescription_surf_05_00_20220803.pdf Emplacement réservé
60012_prescription_surf_07_00_20220803.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60012_prescription_surf_25_00_20220803.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
60012_reglement_20220803.pdf Règlement écrit
60012_reglement_graphique_20220803.pdf Règlement graphique
60012_annexes_1_20220803.pdf Annexes 1
60012_annexes_2_20220803.pdf Annexes 2
60012_annexes_3_20220803.pdf Annexes 3
60012_annexes_4_20220803.pdf Annexes 4
60012_annexes_5_20220803.pdf Annexes 5
60012_info_lin_19_01_1_20220803.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60012_info_lin_19_01_2_20220803.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60012_info_lin_19_01_3_20220803.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60012_info_surf_04_00_20220803.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60012_info_surf_11_00_20220803.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
60012_info_surf_16_00_20220803.pdf Site archéologique
60012_info_surf_19_01_20220803.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60012_info_surf_33_00_20220803.pdf Droit de préemption commercial,
60012_liste_annexes_20220803.pdf Liste annexes
60012_liste_sup_20220803.pdf Liste sup
60012_plan_sup_20220803.pdf Plan sup
60012_orientations_amenagement_18_00_20220803.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Andeville
Téléphone : 03 44 52 08 12
Courriel : contact@andeville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 44 52 08 12
Courriel : contact@andeville.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60012 ANDEVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.