19146_PLU_20230711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAVES"


Informations

Nom du document DU_19146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAVES
Maillage 19146 NAVES
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2023 à 15:40
Publié le 07/09/2023 à 15:55
Mis à jour le 07/09/2023 à 15:55
Statut
Version 7
Nom de l'archive 19146_PLU_20230711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-47ce8466ea82088011205a2d7a964918
Producteur Mairie de Naves

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NAVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19146
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7015571,45.2708415,1.7993297,45.3538505]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19146_procedure_20130530.pdf Procédure
19146_procedure_20140213.pdf Procédure
19146_procedure_20150311.pdf Procédure
19146_procedure_20170216.pdf Procédure
19146_procedure_20190412.pdf Procédure
19146_procedure_20200525.pdf Procédure
19146_procedure_20210708.pdf Procédure
19146_procedure_20230711.pdf Procédure
19146_rapport_1_20150311.pdf Partie 1
19146_rapport_2_20170216.pdf Partie 2
19146_rapport_3_20190412.pdf Partie 3
19146_rapport_4_20200525.pdf Partie 4
19146_rapport_5_20210708.pdf Partie 5
19146_rapport_6_20230711.pdf Partie 6
19146_padd_20130530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19146_reglement_20200525.pdf Règlement écrit
19146_reglement_graphique_1_20230711.pdf Règlement graphique 1
19146_reglement_graphique_2_20230711.pdf Règlement graphique 2
19146_reglement_graphique_3_20230711.pdf Règlement graphique 3
19146_info_surf_04_20130530.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19146_info_surf_08_20130530.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
19146_info_surf_14_20130530.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
19146_info_surf_16_20130530.pdf Site archéologique
19146_info_surf_19_20130530.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
19146_liste_SUP_20130530.pdf Liste SUP
19146_prescription_surf_02_20130530.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
19146_orientations_amenagement_20230711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Naves
Téléphone : Aucun
Courriel : f.valadenaves@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : f.valadenaves@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19146 NAVES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.