14134_PLU_20150107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANTELOUP"



Informations

Nom du document DU_14134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANTELOUP
Maillage 14134 CANTELOUP
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2020 à 14:56
Publié le 16/06/2020 à 12:10
Mis à jour le 16/06/2020 à 12:10
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14134_PLU_20150107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-47ebca6e2c53c1e0c8db4f8582af25c5
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANTELOUP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2020.
Emprise [-0.1331491,49.126715,-0.1080248,49.1447982]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/01/2015
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14134_procedure_20150107.pdf Procédure
14134_rapport_20150107.pdf Rapport
14134_padd_20150107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14134_prescription_surf_02_20150107.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
14134_reglement_20150107.pdf Règlement écrit
14134_reglement_graphique_20150107.pdf Règlement graphique
14134_annexes_sanitaires_20150107.pdf Annexes sanitaires
14134_info_lin_19_aep_20150107.pdf Info lin 19 aep
14134_liste_pieces_20150107.pdf Liste pieces
14134_liste_sup_20150107.pdf Liste sup
14134_plan_EDF_20150107.pdf Plan EDF
14134_orientations_amenagement_20150107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Conseil Départemental du Calvados
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@calvados.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14134 CANTELOUP depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.