38070_PLU_20260121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHAMP-PRES-FROGES"


Informations

Nom du document DU_38070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHAMP-PRES-FROGES
Maillage 38070 LE CHAMP-PRES-FROGES
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2026 à 14:22
Publié le 04/02/2026 à 12:19
Mis à jour le 04/02/2026 à 12:19
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 38070_PLU_20260121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4826a5a230792fb8611e6a67b7acf84b
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHAMP-PRES-FROGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38070
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [5.914654,45.2688529,5.9619358,45.293491]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38070_procedure_20260121.pdf Procédure
38070_rapport_1_20260121.pdf Partie 1
38070_rapport_2_20260121.pdf Partie 2
38070_rapport_3_20260121.pdf Partie 3
38070_padd_20260121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38070_reglement_20260121.pdf Règlement écrit
38070_reglement_graphique_1_20260121.pdf Règlement graphique 1
38070_reglement_graphique_2_20260121.pdf Règlement graphique 2
38070_Classement_sonore_20260121.pdf Classement sonore
38070_DPU_20260121.pdf DPU
38070_DP_clotures_20260121.pdf DP clotures
38070_Liste_SUP_20260121.pdf Liste SUP
38070_Lutte_ambroisie_20260121.pdf Lutte ambroisie
38070_Notice_zonage_AEP_EU_20260121.pdf Notice zonage AEP EU
38070_PPRi_Isere_20260121.pdf PPRi Isere
38070_PPRn_20260121.pdf PPRn
38070_Permis_demolir_20260121.pdf Permis demolir
38070_Plan_AEP_EU_20260121.pdf Plan AEP EU
38070_Plan_Eaux_pluviales_20260121.pdf Plan Eaux pluviales
38070_RPQS_EU_EP_20260121.pdf RPQS EU EP
38070_RPQS_dechets_20260121.pdf RPQS dechets
38070_Reglementation_boisements_20260121.pdf Reglementation boisements
38070_Reseaux_EP_20260121.pdf Reseaux EP
38070_OAP_1_20260121.pdf OAP 1
38070_OAP_2_20260121.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : lechamp.mairie@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lechamp.mairie@laposte.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.