17271_PLU_20141204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAILLE"


Informations

Nom du document DU_17271
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAILLE
Maillage 17271 PAILLE
Source Inconnue
Téléversé le 27/03/2018 à 14:33
Publié le 27/03/2018 à 14:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17271_PLU_20141204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-482e02c06fa793061ab4c377e35fa560
Producteur Communauté de communes des Vals de Saintonge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.4190501067919023,45.96654112343884,-0.3556540625806956,46.00190545295692]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17271_info_lin_19_aep_20141204.pdf Info lin 19 aep
17271_info_lin_19_texte_20141204.pdf Info lin 19 texte
17271_info_pct_19_texte_20141204.pdf Info pct 19 texte
17271_liste_SUP_20141204.pdf Liste SUP
17271_padd_20141204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17271_plan_SUP_20141204.pdf Plan SUP
17271_prescription_surf_05_1_20141204.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
17271_procedure_20141204.pdf Procédure
17271_reglement_20141204.pdf Règlement écrit
17271_reglement_graphique_20141204.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.