11024_PLU_20210719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BAGES"


Informations

Nom du document DU_11024
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BAGES
Maillage 11024 BAGES
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2021 à 17:04
Publié le 04/01/2022 à 14:43
Mis à jour le 04/01/2022 à 14:43
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11024_PLU_20210719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48319aa5b8b86582cdb6209ddabb0bd5
Producteur Bureau d'études GAXIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11024
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/01/2022.
Emprise [2.9298844,43.0879576,3.0124075,43.1448031]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11024_procedure_20210719.pdf Procédure
11024_rapport_1_20210719.pdf Partie 1
11024_rapport_2_20210719.pdf Partie 2
11024_padd_20210719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11024_prescription_surf_05_20210719.pdf Emplacement réservé
11024_reglement_20210719.pdf Règlement écrit
11024_reglement_graphique_0_20210719.pdf Tableau d’assemblage
11024_info_lin_99_00_1_20210719.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11024_info_lin_99_00_2_20210719.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
11024_info_lin_99_00_3_20210719.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
11024_info_lin_99_00_4_20210719.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
11024_info_lin_99_00_5_20210719.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
11024_info_lin_99_00_6_20210719.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
11024_info_surf_19_01_1_20210719.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
11024_info_surf_19_01_2_20210719.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
11024_liste_annexes_20210719.pdf Liste annexes
11024_liste_sup_20210719.pdf Liste sup
11024_plan_sup_20210719.pdf Plan sup
11024_orientations_amenagement_20210719.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Bureau d'études GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.