57179_PLU_20251210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DISTROFF"



Informations

Nom du document DU_57179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DISTROFF
Maillage 57179 DISTROFF
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 10:14
Publié le 23/02/2026 à 10:55
Mis à jour le 23/02/2026 à 10:55
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 57179_PLU_20251210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-48409021ac3ed7fd01bc59febbfee977
Producteur Mairie de Distroff
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DISTROFF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57179
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.2267663,49.3217348,6.3637681,49.366565]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57179_procedure_20251210.pdf Procédure
57179_rapport_1_20251210.pdf Partie 1
57179_rapport_2_20251210.pdf Partie 2
57179_rapport_3_20251210.pdf Partie 3
57179_rapport_4_20251210.pdf Partie 4
57179_padd_20251210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57179_prescription_surf_05_20251210.pdf Emplacement réservé
57179_reglement_20251210.pdf Règlement écrit
57179_reglement_graphique_1_20251210.pdf Règlement graphique 1
57179_reglement_graphique_2_20251210.pdf Règlement graphique 2
57179_annexes_sanitaires_20251210.pdf Annexes sanitaires
57179_bruit_20251210.pdf Bruit
57179_inventaire_facades_20251210.pdf Inventaire facades
57179_liste_sis_20251210.pdf Liste sis
57179_liste_sup_20251210.pdf Liste sup
57179_plan_annexe_20251210.pdf Plan annexe
57179_plan_assainissement_20251210.pdf Plan assainissement
57179_plan_eau_potable_20251210.pdf Plan eau potable
57179_plan_sup_20251210.pdf Plan sup
57179_orientations_amenagement_20251210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Distroff
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.distroff@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Distroff
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.distroff@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57179 DISTROFF depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.