241400514_SCOT_20161215

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE FALAISE"


Informations

Nom du document scot_241400514
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE FALAISE
Maillage scot_241400514 SCOT PAYS DE FALAISE
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2026 à 10:59
Publié le 17/09/2026 à 13:29
Mis à jour le 17/09/2026 à 13:29
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 241400514_SCOT_20161215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4845eeb0f88a155322f8e830a56e76af
Producteur Communauté de Communes du Pays de Falaise
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique PAYS DE FALAISE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241400514
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4963267,48.8164719,0.057944,49.0270495]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2016
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
241400514_procedure_20161215.pdf Procédure
241400514_doo_20161215.pdf Document d'orientation et d'objectifs
241400514_padd_20161215.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
241400514_rapport_1_20161215.pdf Partie 1
241400514_rapport_2_20161215.pdf Partie 2
241400514_rapport_3_20161215.pdf Partie 3
241400514_rapport_4_20161215.pdf Partie 4
241400514_rapport_5_20161215.pdf Partie 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays de Falaise
Téléphone : Aucun
Courriel : sprempain@paysdefalaise.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Pays de Falaise
Téléphone : Aucun
Courriel : sprempain@paysdefalaise.fr

Procédures en cours

Le SCOT PAYS DE FALAISE a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 21 mai 2026.

      241400514_SCoT_MS1_00000000  
241400514_20260521_ARRETE 2026-AG-351_00000000.pdf