87126_PLU_20240930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHECHOUART"


Informations

Nom du document DU_87126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHECHOUART
Maillage 87126 ROCHECHOUART
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2024 à 13:35
Publié le 03/12/2024 à 14:32
Mis à jour le 03/12/2024 à 14:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 87126_PLU_20240930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-484de45c8864ccb1a503c63f95de53ca
Producteur Mairie de Rochechouart

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHECHOUART. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87126
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.776011,45.7904961,0.9196285,45.8670122]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87126_procedure_20240930.pdf Procédure
87126_rapport_1_20240930.pdf Partie 1
87126_rapport_20240930.pdf Rapport
87126_rapport_2_20240930.pdf Partie 2
87126_rapport_3_20240930.pdf Partie 3
87126_padd_20240930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87126_reglement_20240930.pdf Règlement écrit
87126_reglement_graphique_20240930.pdf Règlement graphique
87126_annexes_sanitaires_20240930.pdf Annexes sanitaires
87126_liste_SUP_20240930.pdf Liste SUP
87126_plan_SUP_20240930.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rochechouart
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@rochechouart.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@rochechouart.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.