26149_PLU_20220117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HOSTUN"


Informations

Nom du document DU_26149
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HOSTUN
Maillage 26149 HOSTUN
Source Téléversement
Téléversé le 21/02/2022 à 08:31
Publié le 25/02/2022 à 09:43
Mis à jour le 25/02/2022 à 09:43
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26149_PLU_20220117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48587a5b3a390c4e9265567a2a3af63e
Producteur Mairie d'HOSTUN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOSTUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26149
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/02/2022.
Emprise [5.1588289,45.0010011,5.2302232,45.061891]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26149_procedure_20220117.pdf Procédure
26149_rapport_20220117.pdf Rapport
26149_padd_20220117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26149_reglement_20220117.pdf Règlement écrit
26149_reglement_graphique_20220117.pdf Règlement graphique
26149_annexes_ecrites_20220117.pdf Annexes ecrites
26149_reseau_aep_20220117.pdf Reseau aep
26149_reseau_ass_20220117.pdf Reseau ass
26149_sup_20220117.pdf Sup
26149_zonage_ass_notice_20220117.pdf Zonage ass notice
26149_zonage_ass_plan_20220117.pdf Zonage ass plan
26149_zones_bruit_20220117.pdf Zones bruit
26149_orientations_amenagement_20220117.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'HOSTUN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@hostun.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@hostun.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.