253901664_SCOT_20170624

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU HAUT-JURA"


Informations

Nom du document scot_253901664
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU HAUT-JURA
Maillage scot_253901664 SCOT DU HAUT-JURA
Source Téléversement
Téléversé le 10/08/2023 à 14:27
Publié le 10/08/2023 à 15:10
Mis à jour le 10/08/2023 à 15:10
Statut
Version 5
Nom de l'archive 253901664_SCOT_20170624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-486213b4e9656960a3ce5b828b86e31c
Producteur Syndicat mixte du PNR du Haut-Jura

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU HAUT-JURA. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 253901664
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.6833215,46.260687,6.156662,46.6417731]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
253901664_procedure_20170624.pdf Procédure
253901664_daac_20170624.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
253901664_doo_20170624.pdf Document d'orientation et d'objectifs
253901664_pas_20170624.pdf Projet d'aménagement stratégique
253901664_consommation_espace_20170624.pdf Analyse de la consommation d'espace
253901664_diagnostic_20170624.pdf Diagnostic
253901664_evaluation_environnementale_20170624.pdf Evaluation environnementale
253901664_justification_choix_20170624.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du PNR du Haut-Jura
Téléphone : Aucun
Courriel : m.bachetti@parc-haut-jura.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.bachetti@parc-haut-jura.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.