17469_CC_20250721

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLARS-EN-PONS"


Informations

Nom du document DU_17469
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLARS-EN-PONS
Maillage 17469 VILLARS-EN-PONS
Source Téléversement
Téléversé le 08/09/2025 à 11:04
Publié le 08/09/2025 à 11:36
Mis à jour le 08/09/2025 à 11:36
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 17469_CC_20250721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-486fd93cabb8def1fa235156392390fd
Producteur Syndicat Mixte du Pays de Saintonge Romane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARS-EN-PONS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17469
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6591136,45.5856953,-0.592229,45.6284972]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17469_procedure_20250721.pdf Procédure
17469_rapport_20250721.pdf Rapport
17469_liste_SUP_20250721.pdf Liste SUP
17469_liste_annexes_20250721.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du Pays de Saintonge Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : service-sig@payssaintongeromane.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-sig@payssaintongeromane.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.