26007_PLU_20200929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AMBONIL"



Informations

Nom du document DU_26007
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AMBONIL
Maillage 26007 AMBONIL
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2021 à 15:12
Publié le 27/08/2021 à 18:27
Mis à jour le 27/08/2021 à 18:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26007_PLU_20200929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4872da12a53f29c89515dc1dc3b93c22
Producteur Urbapro

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBONIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/08/2021.
Emprise [4.9002844,44.7831811,4.9193945,44.7998843]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26007_procedure_20200929.pdf Procédure
26007_rapport_1_20200929.pdf Partie 1
26007_rapport_2_20200929.pdf Partie 2
26007_padd_20200929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26007_prescription_pct_07_01_20200929.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
26007_prescription_surf_01_00_20200929.pdf Espace boisé classé
26007_prescription_surf_05_01_20200929.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
26007_prescription_surf_07_04_20200929.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
26007_reglement_20200929.pdf Règlement écrit
26007_reglement_graphique_20200929.pdf Règlement graphique
26007_AS_Ambonil_Liste_SUP_2020-11.pdf AS Ambonil Liste SUP
26007_AS_Ambonil_Plan_SUP_A0_2020-11.pdf AS Ambonil Plan SUP A0
26007_delib_dpu_20200929.pdf Delib dpu
26007_info_surf_10_00_20200929.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
26007_info_surf_19_20200929.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
26007_info_surf_99_00_20200929.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
26007_liste_annexes_20200929.pdf Liste annexes
26007_orientations_amenagement_20200929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urbapro
Téléphone : Aucun
Courriel : nikolay.sirakov@groupelamo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stephane.gazabre@groupelamo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26007 AMBONIL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.