13052_PLU_20221020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAILLANE"


Informations

Nom du document DU_13052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAILLANE
Maillage 13052 MAILLANE
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2024 à 10:06
Publié le 05/12/2024 à 11:54
Mis à jour le 05/12/2024 à 11:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 13052_PLU_20221020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-487bb1f65bec86e8534d553288d4c262
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAILLANE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13052
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.750061,43.7985479,4.816407,43.8476565]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13052_procedure_20131015.pdf Procédure
13052_procedure_20160628.pdf Procédure
13052_procedure_20170320.pdf Procédure
13052_procedure_20221020.pdf Procédure
13052_rapport_1_20221020.pdf Partie 1
13052_padd_20221020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13052_prescription_lin_07_04_20221020.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
13052_prescription_pct_07_00_20221020.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
13052_prescription_pct_16_01_20221020.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
13052_prescription_surf_05_20221020.pdf Emplacement réservé
13052_reglement_20170320.pdf Règlement écrit
13052_reglement_20221020.pdf Règlement écrit
13052_reglement_graphique_1_20221020.pdf Règlement graphique 1
13052_reglement_graphique_2_20221020.pdf Règlement graphique 2
13052_info_surf_19_01_20170320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
13052_info_surf_21_00_20170320.pdf Projet de plan de prévention des risques
13052_info_surf_99_00_1_20170320.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
13052_info_surf_99_00_220170320.pdf Info surf 99 00
13052_info_surf_99_00_3_20170320.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
13052_info_surf_99_00_4_20170320.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
13052_liste_sup_20221020.pdf Liste sup
13052_plan_sup_20221020.pdf Plan sup
13052_orientations_amenagement_18_20221020.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.