07341_PLU_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-DE-BERG"



Informations

Nom du document DU_07341
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-DE-BERG
Maillage 07341 VILLENEUVE-DE-BERG
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2025 à 08:33
Publié le 15/10/2025 à 09:08
Mis à jour le 15/10/2025 à 09:08
Statut Publié
Version 20
Nom de l'archive 07341_PLU_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4883b7c8ae0ceca8357c6fd0da660ad8
Producteur iate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-DE-BERG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07341
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.4668827,44.5116165,4.5569461,44.5789849]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07341_procedure_20250925.pdf Procédure
07341_rapport_1_20250925.pdf Partie 1
07341_rapport_2_20250925.pdf Partie 2
07341_rapport_3_20250925.pdf Partie 3
07341_rapport_4_20250925.pdf Partie 4
07341_rapport_5_20250925.pdf Partie 5
07341_rapport_6_20250925.pdf Partie 6
07341_rapport_7_20250925.pdf Partie 7
07341_padd_20250925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07341_prescription_surf_05_20250925.pdf Emplacement réservé
07341_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
07341_reglement_graphique_3000_20250925.pdf Règlement graphique 3000
07341_reglement_graphique_6000_20250925.pdf Règlement graphique 6000
07341_DPUC_20250925.pdf DPUC
07341_info_surf_14_20250925.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07341_info_surf_19_20250925.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
07341_liste_sup_20250925.pdf Liste sup
07341_orientations_amenagement_20250925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bergetcoiron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.